Conseil communautaire

Jeudi 03 Avril 2025, de 18h30 à 20h00

A la salle polyvalente de Sannes.

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :

Approbation des procès-verbaux du 05/02/2025 et du 27/02/2025

1. Modification de l'intérêt communautaire "Politique de logement et cadre de vie" : Plan local de l'habitat (PLH) et pacte territorial
2. Mise en œuvre de l'étude Programme local de l'habitat et sollicitation du Département
3. Accord de principe pour la mise en place du pacte territorial
4. Demande de subvention pour le projet de crèche intercommunale à Mirabeau dans le cadre de la DETR 2025
5. Budget Annexe Parc d'Activités le Revol 2024 -Approbation du Compte de gestion (CG)
6. Budget Annexe Parc d'Activités le Revol 2024 -Approbation du Compte administratif (CA)
7. Budget Annexe Parc d'Activités le Revol 2024 -Affectation du résultat
8. Budget Annexe Parking de la Bonde 2024 -Approbation du Compte de gestion (CG)
9. Budget Annexe Parking de la Bonde 2024 -Approbation du Compte administratif (CA)
10. Budget Annexe Parking de la Bonde 2024 -Affectation du résultat
11. Budget Annexe GEMAPI 2024 -Approbation du Compte de gestion (CG)
12. Budget Annexe GEMAPI 2024 -Approbation du Compte administratif (CA)
13. Budget Annexe GEMAPI 2024 - Affectation du résultat
14. Taux de fiscalité 2025 - Produit de la taxe GEMAPI
15. Budget Général 2024 -Approbation du Compte de gestion (CG)
16. Budget Général 2024 -Approbation du Compte administratif (CA)
17. Budget Général 2024 -Affectation du résultat
18. Taux de fiscalité 2025 - Taxes foncières et taxe d'habitation sur les résidences secondaires
19. Taux de fiscalité 2025 - Taux de Cotisation Foncière des Entreprises
20. Taux de fiscalité 2025 - Taux de Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères
21. Modification de la délibération n°2024-069 relative à la création d'autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP)
22. Adhésion de COTELUB à l'association des communes forestières de Vaucluse (COFOR)
23. Projet d'acquisition du camping « Les chênes verts », parcelles cadastrées AK133 à AK139 sises Les Figuières à Cabrières-D'Aigues et parcelle cadastrée B206 sise Les Barronnes à Sannes ainsi que le fonds de commerce
24. Constitution de servitudes de passage et de tréfonds sur l'ensemble immobilier dit « La Glaneuse » à Cadenet
25. Acquisition à titre gratuit d'un terrain pour la crèche de Mirabeau
26. Convention d'intervention foncière avec l'EPF PACA - Site de la Bonde
27. Attribution d'un fonds de concours pour la rénovation d'un local commercial à Vitrolles en Luberon
28. Modification de la délibération n°2023-021 relative aux tarifs de la régie multiservices
29. Rapport Annuel sur le Prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour l'année 2023 (RPQS)
30. Approbation du nouveau contrat type CITEO relatif à la collecte sélective
31. Mise en place de la redevance spéciale de gestion des déchets
32. Adhésion à la plateforme d'enchères Agorastore
33. Mise à jour du tableau des effectifs
34. Avis de principe sur la création d'une amicale du personnel (association dite « loi 1901 »)

Organisé par

Cotelub

Parc d'activités Le Revol
128, chemin des vieilles vignes
84240 La Tour d'Aigues

04 90 07 48 12

https://www.cotelub.fr

Afficher tous les évènements pour cette structure