Conseil communautaire

Mercredi 05 Février 2025, de 18h30 à 20h00

La réunion du conseil communautaire se déroulera à 18h30 à La Tour d'Aigues - salle polyvalente.

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :

Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2024.

1. Modification de l'intérêt communautaire : Politique petite enfance - Pièce jointe n°PJ P1
2. Accord sur le projet d'acquisition par l'EPF PACA pour le compte de la commune de Grambois des parcelles cadastrées F1023 et F680 - Pièce jointe n°PJ P2
3. Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité E - Pièce jointe n°PJ P3
4. Acquisition d'un terrain appartenant à la commune de Villelaure afin d'en faire un Pôle d'échange multimodal (PEM) - Pièces jointes n°PJ P4.1 - PJ P4.2 - PJ P4.3
5. Signature du contrat type de reprise option fédérations FEDEREC avec EPR - Pièce jointe n°PJ P6
6. Modification du tableau des effectifs - Pièce jointe n°PJ P7
7. Modification du règlement intérieur de COTELUB - Pièce jointe n°PJ P8

Questions diverses.

Organisé par

Cotelub

Parc d'activités Le Revol
128, chemin des vieilles vignes
84240 La Tour d'Aigues

04 90 07 48 12

https://www.cotelub.fr

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