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SUMMARY:Conseil communautaire
DESCRIPTION: Cucuron - salle de l'Eden
Ordre du jour :
1 BUDGET GENERAL DM N2
2 BUDGET ANNEXE GEMAPI DM N2
3 BUDGET ANNEXE PTVA DM N1
4 Présentation du rapport d’information annuel 2025 de la Délégation de Service Public (DSP) pour l’exploitation des six crèches intercommunales par la SPL Durance Pays d’Aigues
5 Approbation du principe de la délégation de service public en quasi-régie confiée à la SPL Durance Pays d’Aigues pour l’exploitation des services petite-enfance et jeunesse intercommunaux pour la période 2027-2029
6 Approbation du contrat de délégation de service public et de ses annexes pour l’exploitation des services petite enfance et jeunesse par la SPL Durance Pays d’Aigues pour la période 2027-2029
7 Accord sur le projet d’acquisition par l’EPF PACA pour le compte de la commune d'ANSOUIS – parcelle cadastrée E300
8 Accord sur le projet d’acquisition par l’EPF PACA de la parcelle cadastrée E300, située place des Hôtes à Ansouis, pour le compte de la commune
9 Approbation de la Convention d’Intervention Foncière (CIF) en partenariat avec la SAFER
10 Approbation de l’acquisition du foncier de la crèche « 1 2 3 Soleil » et du relais assistantes maternelles à La Tour-d’Aigues et de la constitution de servitudes
11 Approbation de l’adhésion de la commune de Cucuron au service mutualisé d’instruction des autorisations du droit des sols et autorisation de signature de la convention correspondante
12 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets (RPQS) pour les années 2024 et 2025
13 Approbation de la convention relative à la collecte des petits encombrants par les communes membres de la Communauté de communes Sud Luberon
14 Approbation du règlement du fonds de concours en faveur de la revitalisation des centres-bourgs pour la période 2027-2032
15 Approbation de la modification de la période de stationnement payant du parking de l’Etang de la Bonde
16 Approbation de l’avenant n° 2 à la convention de délégation de gestion du système d’endiguement durancien portant actualisation du montant de la convention
17 Désignation des délégués de la Communauté de Communes Sud Luberon au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
18 Approbation de la mise en œuvre de la procédure prévue à l’article L. 213-11 du code de l’urbanisme préalable à la cession des parcelles préemptées du camping « Les Chênes Verts » et de la cession concomitante de la parcelle B206 et du fonds de commerce
LOCATION:Cucuron
URL:https://latourinfos.com/evenements/conseil-communautaire-19-11-2026
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